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Comment fonctionne la prime d’assurance ?

La prime d’assurance est l’un des éléments importants du contrat d’assurance. En effet toute assurance comprend certains éléments nécessaires à savoir :

  • le risque
  • la prime ou la cotisation
  • les sinistres

Quelle est la différence entre une prime et une cotisation d’assurance ?

Il faut bien distinguer la prime de la cotisation car il y a une subtilité qui les rend différentes.

Définition de la prime d’assurance

Une prime d’assurance s’associe aux sociétés d’assurance commerciale et la cotisation d’assurance s’assimile aux mutuelles d’assurance.

La prime / cotisation se définie comme la somme due par le souscripteur d’un contrat d’assurance en contrepartie des garanties accordées par l’assureur.

Définition de la cotisation d’assurance

La cotisation se définie comme une somme correspondant à la prime due par l’assuré par contrepartie d’un contrat d’assurance souscrit auprès des sociétés d’assurance mutuelles.

Donc la prime ou la cotisation représente le coût de la garantie.

Comment se calcul une prime d’assurance ?

La cotisation/prime d’un contrat d’assurance se compose de la prime de risque et déchargement.

Les déchargements regroupent les :

  • frais liés à la distribution du contrat
  • coûts liés à la gestion de ce contrat
  • différentes taxes.

La prime de risque dépend du coût du risque et de sa fréquence.

Plus le prix des remboursements augmente plus le prix de la cotisation/prime sera important.

Si la fréquence de sinistre augmente, le prix de la cotisation/prime augmentera aussi.

Dans le cadre d’une complémentaire santé, le prix peut aussi varier en fonction de l’âge, du département de résidence ou de la composition familiale.

Donc un couple senior habitant à Paris n’aura pas les mêmes habitudes de consommation qu’un jeune dans le Vercors. Le montant de la prime d’assurance varie en fonction de la durée du contrat et l’intensité du risque.

L’intensité du risque se définie par l’âge et l’état de l’assuré ou le bien garanti.

Pourquoi la prime d'assurance augmente-t-elle ? - Aide BTS Assurance

Pourquoi les tarifs d’assurance augmentent ?

Il y a une augmentation de la consommation médicale, chaque année nous consommons un peu plus et c’est un peu plus cher.

L’entreprise productrice de contrat fixe librement le montant de la prime d’assurance.

Est-ce qu’un assuré est obligé de payer une cotisation/prime d’assurance ?

Quant au paiement de la prime le paiement de la prime ou cotisation à la date fixée convenue constituent une condition obligatoire pour la continuité du contrat d’assurance.

Selon les contrats, elle est payée au début de la période de garantie, mais il arrive que le souscripteur ou l’assurer se trouve dans une situation de non-paiement de prime.

Quelle est la procédure en cas de non-paiement de prime ?

L’assureur peut jusqu’à résilier le contrat d’assurance. Avant d’en arriver à la résiliation, l’assureur doit respecter une procédure.

La règle des 10-30-10

L’assureur doit attendre au moins 10 jours après la date d’échéance avant d’envoyer une lettre de mise en demeure à l’assuré.

Pendant les 30 jours suivants, l’envoi de la mise en demeure, les garanties du contrat sont toujours actives. Au 31e jour, l’assureur peut suspendre les garanties du contrat. Au moins 10 jours après la suspension des garanties, si l’assuré n’a toujours pas payé sa prime, l’assureur peut résilier le contrat pour non-paiement de prime.

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Fiches de révision pour le BTS Assurance - Aide BTS Assurance

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