L’assurance organisateur d’événements

L’assurance organisateur d’événements

Nous allons voir dans cet article l’assurance organisateur d’événements. Tout organisateur événementiel engage sa responsabilité lors de ses activités professionnelles qu’il s’agisse des:

  • conférences,
  • événements sportifs,
  • pièces de théâtre,
  • expositions,
  • ateliers,
  • concerts,
  • camps de vacances,
  • spectacles,
  • manifestations,
  • etc.

En tant qu’organisateur, vous pouvez être tenu responsable en cas d’accident et devrez alors indemniser les victimes.

L’assurance RC organisateur d’événements

L’assurance RC organisateur permet de vous protéger dans une certaine mesure des retombées financières d’un éventuel accident. La multiplication des enjeux autour de chaque événement « unique » démultiplie les risques pour l’organisateur.

De l’accueil du public a la location du site en passant par les conditions de travail des techniciens et des intervenants, l’organisateur événementiel se charge aussi de suivre le budget et de piloter la logistique.

Il est important d’analyser :

  • les risques des événements ponctuels ou récurrents dans l’année,
  • du métier d’organisateur événementiel
  • et des solutions d’assurances pour les couvrir.

Vous avez un exemple de l’utilité de l’assurance organisateur d’événement dans l’article sur l’assurance mariage.

Quelles sont les assurances que l’organisateur doit souscrire ?

RC Organisateur : Dès que vous organisez un événement ouvert au public, il vaut mieux souscrire une assurance RC organisateur. La RC pro n’est pas obligatoire, sauf si vous organisez des manifestations ou spectacles sur la voie publique.

En cas de dommages causés à un tiers par votre faute (un oubli ou une omission) dans le cadre de votre activité. C’est votre responsabilité qui s’engage.

En souscrivant cette garantie, vous confiez la prise en charge des dommages et d’indemnisation à votre assureur. Cette police s’adresse à toutes personnes qui organisent un événement, quelle que soit sa structure : un particulier, une association de fait, une ASBL, etc.

Cela peut donc concerner un centre culturel, un club sportif, une maison de jeunes, une troupe de théâtre… Elle peut être souscrite pour un an ou pour l’organisation d’un seul événement :

  • un défilé,
  • un tournoi,
  • un concours,
  • etc.

La garantie RC organisateur est généralement souscrite :

Soit dans le cadre de l’assurance RC vie privée (appelée aussi RC Familiale) pour les particuliers, soit dans le cadre de la RC Entreprise (RC Exploitation) pour toutes organisations ou entreprise commerciale.

La garantie annulation :

Vous pouvez souscrire la garantie annulation. Cette assurance est très utile pour protéger vos engagements financiers, car elle garantit le remboursement des frais irrécupérables engages en cas d’annulation totale ou partielle, d’abandon et d’interruption. À noter que plusieurs événements peuvent causer l’annulation de l’événement comme les intempéries, l’indisponibilité de la personne clé, les dommages aux matériels et l’indisponibilité au lieu d’accueil.

La garantie dommage aux matériels :

L’autre contrat d’assurance à contracter pour une meilleure protection est la garantie dommage aux matériels. Cette assurance permet de couvrir le matériel technique et scénique que vous prêtez ou que vous louez dans le cadre de l’événement (y compris en transport), comme les chapiteaux, les tribunes, la lumière et le son.

Assurance organisateur d'événements

La garantie individuelle-accident :

La garantie individuelle-accident permet de couvrir les dommages corporels des personnes ou des bénévoles travaillant à la réalisation de l’événement.

C’est ce qu’on appelle aussi l’assurance des personnes. Enfin, si vous opérez dans l’audiovisuel, sachez qu’il existe des formules complètes qui réunissent toutes les extensions nécessaires pour couvrir le projet dans son intégralité, de la production à la captation en passant par le direct.

En principe, ces contrats d’assurance comprennent les garanties dommage matériel, indisponibilité et responsabilité civile.

La loi oblige l’exploitant d’un lieu accessible au public à souscrire une RC Objective incendie ou explosion. Cette assurance est dite objective, car elle indemnise d’office les victimes, même s’il n’y a pas eu de faute de l’exploitant.

Qu’est-ce qu’est la RC Objective ?

La RC objective implique qu’une victime d’un dommage par incendie ou par explosion dans un établissement accessible au public peut s’adresser à l’exploitant de cet établissement pour obtenir l’indemnisation de ses dommages corporels et matériels, et ce, même si l’exploitant n’a commis aucune faute.

La loi plafonne la RC objective à 15 millions d’euros pour les dommages corporels et 750 000 euros pour les dommages matériels. Cette limitation vaut par sinistre, quel que soit le nombre de victimes.

Dès que l’assurance est souscrite auprès d’un assureur, celui-ci envoie une attestation d’assurance au bourgmestre de la commune où se situe l’établissement. Si l’exploitant ne souscrit pas cette assurance, il s’expose à des amendes et/ou à une peine d’emprisonnement ainsi qu’à une fermeture de l’établissement.

Vous savez désormais comment fonctionne l’assurance RC organisateur d’événements.

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