Assurance Avion — Cours BTS Assurance

Assurance Avion — Cours BTS Assurance

L’assurance avion permet de vous assurer pour votre plaisir.

Comment couvrir ma passion de l’aviation amateur ?

Dans votre vie professionnelle comme personnelle, il est important d’avoir une assurance au quotidien. Ceci est d’autant plus vrai pour les activités sportives, les voyages ou les loisirs ! Quand l’assurance habitation ou la responsabilité civile ne suffisent plus, une assurance loisir peut vous couvrir. Vous pouvez être couvert pendant vos activités : vous êtes ainsi assuré d’être protégé en toute circonstance. Dans cet article nous verrons l’assurance pour les avions de tourisme.

Assurer un avion est-il obligatoire ?

Comme l’avion de tourisme est un véhicule à moteur, il doit obligatoirement avoir une assurance pour être autorisé à voler.

Pour certains loisir pour être couverts il faut un contrat d’assurance responsabilité civile au minimum:

  • les avions,
  • les hélicoptères,
  • les montgolfières,
  • les planeurs
  • tout autre aéronef doivent .

Pour rappel, l’avion de tourisme permet le pilotage par un particulier ou par un groupe d’individus.

Un accident peut survenir que cela soit un avion de tourisme ou tout autres aéronefs.

C’est pour cela que les :

  • pilotes d’avion privés,
  • aéro-clubs,
  • aérodromes,
  • compagnies aériennes
  • spécialistes de l’aviation d’affaires

Ce groupe de personne doit respecter les obligations en matière d’assurance.

La première assurance à souscrire pour piloter un avion de tourisme est la responsabilité civile aviation.

Toute personne physique (pilote ou instructeur) ou morale (aéro-club) est responsable du fait d’un tiers pour le dommage qu’il cause. Il doit donc réparer ce même dommage.

En effet, le pilote commandant de bord est responsable des dommages qu’il peut causer aux tiers.

Il peut s’agir de dommages :

  • aux personnes transportées
  • aux personnes et aux biens, au sol ou en vol.

Cette garantie est obligatoire pour l’aviation légère et sportive depuis le 1er mai 2005. Elle permet de couvrir les dommages causés aux victimes en fonction du préjudice réel.

Vers qui s’oriente une assurance avion ?

Cette assurance s’oriente vers les personnes possédant un ou plusieurs aéronefs à titre privé ou professionnelles pour l’épandage agricole, l’école de pilotage, les vols de tourisme ou pour affaires, le largage de parachutistes, la surveillance de lignes.

Quand on parle d’aéronef, on entend les Avions, hélicoptères, ULM (paramoteur, pendulaire, multiaxes, autogire, aérostat, hélicoptère ultra léger classe 6), planeurs, montgolfières…

L’assurance avion offre une sécurité aux pilotes et vous protège vis-à-vis des risques inhérents à la vie d’un club d’aviation, en plus de vous assurer la pérennisation de votre activité.

Quelles sont les garanties d’une assurance avion ?

Il faut distinguer deux types de couvertures : l’assurance individuelle, et l’assurance dommages au tiers (la Responsabilité civile). Dans le premier cas, il s’agit de dédommager la victime assurée et ses proches en cas de blessures, d’invalidité et de décès. La seconde concerne les dommages corporels, matériels ou immatériels que l’assuré cause à autrui.

La garantie responsabilité civile

Elle est la seule obligatoire, et indemnise les tiers en cas d’accident. L’assuré peut-être une personne physique (élève, instructeur, pilote…) ou une personne morale (aéro-club…). La Responsabilité civile indemnise les victimes en fonction du préjudice réel subi. Les passagers (famille, baptêmes de l’air) sont couverts par cette dernière, tout comme les tiers non transportés, ainsi que les biens. Une Responsabilité civile admise à l’égard des passagers peut également être souscrite. Elle a pour objet la réparation du préjudice corporel subi par les personnes non responsables de l’accident, sous réserve que la victime (ou ses ayants droit) renonce à tout recours à l’encontre de l’assuré, de ses préposés et de ses assureurs. Dans cette hypothèse, la victime a droit à une indemnité fixée dans les conditions particulières du contrat.

La garantie individuelle accident

La Responsabilité civile ne couvre pas l’auteur de l’accident lui-même. Il lui faut donc souscrire une assurance individuelle l’indemnisant en cas de blessures, d’invalidité, voire de décès. Il percevra une somme définie à l’avance dans le contrat sous le principe de l’indemnisation forfaitaire. En cas de décès, les bénéficiaires inscrits dans le contrat reçoivent la somme. Le paiement des indemnités prévues aux conditions particulières en cas d’accident garanti (incluant le décès) dont l’assuré serait victime ou de maladie directement consécutive (se manifestant dans un délai de moins de deux mois) lorsque ce dernier résulte de l’utilisation de l’aéronef conforme aux conditions générales et particulières du contrat.

Elle garantit le pilote et/ou le passager pour les dommages subis et constitue une assurance indépendante pour le passager.

Elle permet de débloquer les fonds pour faire rapidement face aux dépenses d’urgence.

D’autres types d’assurances couvrent les autres aéronefs : on parle alors de « contrats d’assurance corps ».

L’assurance indemnise le propriétaire en cas de disparition de l’aéronef, et de dommages matériels subis à la suite d’un accident.

La garantie tous risques

Ces contrats incluent la responsabilité civile, les dommages casse (voir ci-dessous), l’individuel accident, le rapatriement en cas de problèmes mécaniques et/ou météo. Le contrat comprend, en règle générale, les frais de dépannage, mais également l’enlèvement de l’épave, et mise en lieu sûr de l’aéronef. L’assurance dommages à l’avion n’est pas obligatoire. Cette protection est basée sur la valeur de l’appareil. L’avion est assuré pour un montant forfaitaire convenu à l’avance. Vous choisissez généralement la valeur d’achat du bien. Il n’y a alors aucune dépréciation ni vétusté, l’assureur garantissant simplement le capital investi dans l’avion. Le coût de la garantie casse est un pourcentage de la somme assurée, généralement dégressif, oscillant la plupart du temps entre 4 % et 4,5 % pour une valeur de 50 000 euros, 3,5 % pour 100 000 euros et 2,5 % au-delà.

Assurance à l’heure de vol (HDV)

Ce type de contrat tient compte du temps d’utilisation réel de votre appareil, ce qui peut être avantageux pour une utilisation occasionnelle. La disparition, le vol, ainsi que les dommages matériels à votre aéronef en raison d’un accident et ce, jusqu’à concurrence de sa valeur assurée déduction faite de la franchise mentionnée aux conditions particulières, dans le cadre des conditions générales et particulières du contrat. Pour un sinistre garanti, les frais de dépannage, de sauvegarde, et ceux résultant du déplacement entre le lieu de réparation et l’aérodrome le plus proche du lieu de l’accident ou de l’aérodrome où il est basé sont couverts.

Combien coûte une assurance avion ?

Ces garanties sont essentielles pour tout débutant, instructeur, confirmé, simple licencié et dirigeant d’association. En souscrivant ces contrats d’assurance, vous pourrez exercer votre activité sereinement.

Le prix de l’assurance d’un avion va dépendre du type de contrat souscrit, des garanties souhaitées, de l’expérience du pilote et de l’appareil. En principe, le coût oscille entre 2500 et 4000 euros.

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