La réassurance — Cours BTS Assurance

La réassurance — Cours BTS Assurance

L’utilité de la réassurance

À quoi sert la réassurance ?

La réassurance pourrait se définir de façon simpliste comme « l’assurance des assureurs ».

En réalité, il s’agit d’un contrat par lequel une société spécialisée (le réassureur ou le cessionnaire) prend en charge une partie des risques souscrits par un assureur (la cédante) auprès de ses assurés.

Par cette opération, le réassureur s’engage à rembourser à l’assureur en cas de réalisation du risque.

Une partie des sommes versées au titre des sinistres et perçoit en contrepartie une portion des primes originales versées par le ou les assurés.

Le réassureur ne traite en principe qu’avec des assureurs, c’est pour cette raison que cette activité est souvent méconnue du grand public. Dans le cas où vous souscrivez une assurance pour des biens de grande valeur, votre assureur peut souscrire une réassurance d’assurance afin de couvrir le montant de vos biens assurés. Dans tous les cas, vous n’aurez aucun lien juridique ni contact avec le réassureur, il se peut même que vous ne connaissiez pas son existence.

Elle permet aux assureurs de transférer à un autre établissement autorisé à pratiquer des opérations d’assurance (le réassureur) tout ou partie des risques qu’elle a accepté de prendre en charge auprès de ses clients (les assurés).

Quels sont les objectifs de la réassurance ?

Les objectifs de la réassurance sont :

•Protéger le bilan : la réassurance permet de prendre en charge les variations non attendues de la sinistralité et le risque d’erreur de souscription. Par exemple lors des ouragans Katrina, Rita et Wilma, en 2012, 12 % des assureurs US reçurent l’équivalent de 100 % de leur capital de la part des réassureurs et 23 % reçurent 1/3 de leur capital.

•Équilibrer le portefeuille : permets le transfert au réassureur des risques qui sont en dehors du portefeuille homogène, comme par exemple assurance décennale des grands chantiers (stade de foot professionnel, gratte-ciel…)

•Augmenter la capacité de souscription : en prenant une part des risques et en fournissant aux assureurs des réserves additionnelles.

•Réduire le besoin en capital : en libérant les fonds propres liés à la couverture des risques

•Aider à développer de nouvelles couvertures/à assurer de nouveaux risques : en partageant les aléas avec les assureurs et en apportant un soutien technique (exemple : Garantie des Accidents de la Vie — Assurance décennale dans de nouveaux marchés — Terrorisme – Récoltes)

Quelles sont les différentes formes de réassurance ?

Il existe deux types de réassurances d’assurance :

Facultative :

La réassurance est facultative lorsque l’assureur cède à sa convenance au réassureur une proportion d’un risque dans une branche déterminée et le réassureur a la faculté de l’accepter ou de la refuser. L’assureur est libre de céder le risque qu’il veut dans la limite et aux conditions qu’il souhaite le réassureur est libre d’accepter en posant ses conditions. C’est un contrat dont la période doit être similaire à celle de la police d’assurance qu’il protège.

Obligatoire : la réassurance est obligatoire lorsque la négociation porte sur une branche d’assurance, l’assureur s’engageant à céder tous les risques relevant de cette branche et le réassureur s’engageant à les accepter. On parle alors de traité de réassurance conclu entre le réassureur et l’assureur. Le réassureur doit l’accepter.

L’assureur est libre de souscrire ce qu’il veut dans un cadre prédéfini.

Le réassureur doit accepter tous les risques qui respectent ce cadre prédéfini.

Le « traité de réassurance » est le nom du contrat de réassurance. Il protège un portefeuille de risques. C’est un contrat généralement annuel et renouvelable.

Dans le traité nous pouvons retrouver plusieurs choses comme :

Risques couverts : type d’ouvrage, type de police, type de garantie

Coût des travaux

Limites de garantie

Territorialité

Limites d’engagement du réassureur

Exclusions

Acceptations spéciales …

Quelles sont les grandes natures de la réassurance ?

Nous retrouvons deux grandes natures qui sont la réassurance proportionnelle et la réassurance non proportionnelle.

Réassurance proportionnelle :

Le réassureur prend en charge une proportion d’un risque et reçoit pour cela le paiement d’une proportion identique de la prime payée par l’assuré et paie, en cas de sinistre, la même proportion de l’indemnité. Le réassureur joue le rôle d’un co-assureur. L’assureur et le réassureur se partagent la prime et le sinistre selon une répartition fixée à l’avance.

La réassurance non-proportionnelle

La réassurance est calculé sur le montant total de chaque sinistre, la société qui cédant le risque supporte une franchise que l’on appelle priorité. Le réassureur prendra en charge la portion de chaque sinistre dépassant la franchise (priorité) de la cédante jusqu’à sa limite d’engagement. Quand on parle d’excédent de sinistre par risque cela signifie que la réassurance non proportionnelle s’applique à un risque.

Les grandes natures des garanties de la réassurance.

Pourquoi les assureurs souscrivent-ils une réassurance ?

De même qu’un assuré doit souscrire une assurance pour protéger son patrimoine (maison, automobile…) et ses proches contre toutes sortes d’aléas, une compagnie d’assurance doit également mesurer et limiter l’exposition de ses fonds propres afin d’éviter la ruine.

Ainsi, elle doit chaque année estimer les risques auxquels elle s’expose, selon quelle fréquence et quelle probabilité ? Une fois ce travail préalable effectué, elle peut alors mieux évaluer ses besoins de protection en réassurance.

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