Sinistre et indemnisation contrat habitation (MRH) – Cours BTS assurance

Sinistre et indemnisation contrat habitation (MRH) – Cours BTS assurance

Il faut savoir qu’il existe différentes formules d’indemnisation en MRH:

-le remboursement à valeur d’usage,

-valeur à neuf

-le rééquipement à neuf.

Vérifiez bien ces formules d’indemnisation elles sont toujours mentionnées dans les garanties qui vous sont acquises.

Dans la majorité des cas, l’assureur va appliquer à l’ensemble des meubles et objets, un coefficient de vétusté. Exprimé en pourcentage, ce coefficient est déterminé en fonction d’un certain nombre de critères, dont celui de l’ancienneté du bien, parce que votre bien a vieilli et se déprécie avec le temps.

Une fois ce coefficient établi, votre assureur peut enfin procéder à la phase d’indemnisation.

Quelles sont les différences entre ces garanties ?

Le remboursement à valeur d’usage : Il s’agit sans doute de la formule la plus classique. Elle consiste à rembourser le remplacement du bien par un autre aux caractéristiques identiques au jour du sinistre, après déduction de la vétusté. La formule n’est pas nécessairement la plus avantageuse pour l’assuré.

Exemple

Par exemple, si vous avez fait l’acquisition il y a deux ans d’un ordinateur au prix de 1200 euros, sa valeur marchande deux ans plus tard ne sera pas la même qu’à l’achat. Le prix ne pourra jamais être le même aujourd’hui en raison des progrès techniques. Imaginons que l’assureur ait évalué l’ordinateur à 900 € avec une vétusté de 15 %.

La vétusté sera de : 900 € * 15 % = 135 €

La valeur d’usage sera de : 900 € -135 € = 765 €

Avec le remboursement en valeur d’usage, l’assureur vous remboursera 765 €.

Indemnisation en valeur d’usage

Le remboursement à valeur à neuf. Ce remboursement correspond à la valeur d’usage + un complément d’indemnisation égal au coefficient de vétusté plafonné à 25 %. C’est-à-dire que l’assureur remboursera au maximum 25 % même si le montant de la vétusté est supérieur à 25 %.

L’indemnisation s’effectue en deux phases, dans un premier temps l’assureur indemnise l’assuré pour la valeur d’usage.

Si et seulement si l’assuré apporte une preuve par un justificatif (ticket, facture…) qu’il a bien remplacé l’objet, et ce dans les 6 mois suivant le sinistre, il pourra recevoir la seconde partie de l’indemnisation correspondante à la vétusté récupérable.

Elle est plus avantageuse en matière d’indemnisation, mais augmente le prix de votre cotisation. À ne pas confondre avec l’option rééquipement à neuf.

Selon les contrats et les biens assurés, l’étendue de la garantie valeur à neuf et les modalités d’indemnisation peuvent différer.

Reprenons l’exemple ci-dessus :

Le montant de la vétusté est de 15 % donc inférieur au plafond de 25 %. La vétusté récupérable sera prise en totalité.

Avec le remboursement en valeur à neuf, l’assureur vous remboursera 900 €.

Le rééquipement à neuf :

C’est la formule la plus avantageuse, mais aussi la plus coûteuse pour l’assuré. À la différence des précédentes formules, elle permet un abattement total de la vétusté. Dans ce cas de figure, l’indemnisation existe s’il y a un achat de remplacement dans les six mois suivant le sinistre.

Cette garantie est utile quand la vétusté de vos biens est supérieure à 25 %.

Il faut savoir que certains objets ne sont pas éligibles au remboursement en valeur à neuf et au rééquipement à neuf comme :

  • les habits
  • le linge de maison
  • les objets se trouvant dans une cave ou grenier
  • Remboursement seulement en valeur d’usage.

Exemple :

Il y eut un début d’incendie dans la maison des Dupont. Dans ce début d’incendie, quelque bien mobilier a été endommagé. Les Dupont possèdent un contrat MRH les protégeant contre l’incendie avec une indemnisation en valeur à neuf limité à 25 %.

Calcul indemnisation MRH

Dans l’exemple, il y a deux objets dont la vétusté était supérieure à la limite de 25 % de vétusté.

Indemnisation immédiate

Pour l’indemnisation immédiate, vous prenez le pourcentage de vétusté estimé par l’expert. Dans notre nous avions 26 % pour le four et 30 % pour les plaques à induction.

Indemnisation différée

Pour le calcul de l’indemnisation différé, il faut calculer la vétusté récupérable donc:

– si le pourcentage de vétusté est supérieur à la limite, il faudra prendre le pourcentage de la limite (dans notre cas, c’était 25 %).

–si le pourcentage est inférieur à la limite, il faudra bien prendre le pourcentage estimé par l’expert.

tableau d'Indemnisation MRH pour le BTS Assurance

Dans votre conclusion, donnez toujours le montant total de l’indemnisation immédiate, de l’indemnisation différée et du montant des deux.

Ci dessous vous pouvez retrouvez un guide pratique de l’indemnisation en MRH.

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