Assurance Bateau – Aide BTS Assurance Faut-il assurer son bateau ?

Assurance Bateau – Aide BTS Assurance Faut-il assurer son bateau ?

Les propriétaires d’un bateau peuvent souscrire un contrat d’assurance bateau plaisance. Ce contrat permet de protéger leur bien en cas de sinistre ainsi que les personnes se trouvant à bord. Les assureurs conseillent à tous les propriétaires de bateau d’avoir une assurance.

Qu’est-ce qu’une assurance bateau ?

Une assurance multirisque Plaisance vise à couvrir les éventuels dommages causés à un bateau lorsque l’on en est propriétaire. Ainsi, ce type de contrat propose des garanties classiques, comme la responsabilité civile du propriétaire ou encore la garantie vol.

Ils proposent également des garanties plus spécifiques à la navigation en mer. Voici quelques exemples de garanties spécifiques:

  • la couverture des frais de retirement de l’épave du bateau
  • le déplacement terrestre du bateau sur une remorque ou tout autre véhicule adapté.

L’avantage de l’assurance multirisque Plaisance réside dans le fait qu’elle protège spécifiquement le plaisancier dans ses activités marines. Ainsi, elle permet de protéger le bateau en cas de perte totale ou de dommages partiels.

« Ce contrat complet couvre également les accidents corporels subis par les personnes à bord et les dommages causés aux autres. Par exemple les invités à bord du bateau (responsabilité civile) ».

Assurer un bateau est-il obligatoire ?

L’assurance bateau n’est pas obligatoire, du moins pour les particuliers. Les professionnels quant à eux doivent souscrire au minimum une assurance responsabilité civile professionnelle.

Toutefois, les assureurs conseillent à tous les propriétaires de bateau d’avoir une assurance. En effet, en cas de sinistre, vous serez couvert, notamment en matière de responsabilité civile. Il ne faut pas oublier que la loi impose de réparer tout dommage causé à autrui (corporels et matériels). Or les sommes dues peuvent vite atteindre des sommets.

Cependant, lorsque l’assuré est couvert par une telle garantie, c’est la compagnie d’assurance qui vient se substituer au causeur de torts pour indemniser les victimes des dommages subis (corporels et matériels).

Ainsi, si le propriétaire du bateau est responsable d’un accident en mer, il sera couvert par sa garantie responsabilité civile. Elle est automatiquement incluse dans un contrat d’assurances multirisques plaisance.

Information : certains contrats d’assurances multirisques habitations étendent la garantie responsabilité civile à des « bateaux ». En général, il s’agit plutôt d’embarcations que de bateaux de plaisance.

Autre point à prendre en considération :

  • les éventuels dommages que pourrait subir le bateau.

Or, sans assurance, ce sera là encore au propriétaire de payer les frais si aucun responsable n’a été identifié ou si les dégâts ont été causés par le propriétaire lui-même.

Certains ports de plaisance exigent des propriétaires de bateaux une attestation d’assurance pour mouiller au port.

S’il stationne dans votre garage, sachez que votre assurance habitation ne le prend pas en charge. Le bateau nécessite une assurance spécifique. De la même manière que votre voiture stationnée chez vous est garantie par votre assurance auto.

Quelles sont les garanties d’une assurance bateau ?

Une assurance bateau de plaisance vous permettra d’être protégé dans divers cas de figure.

En cas de collision avec un autre bateau ou de dégâts sur une zone portuaire, vous serez couvert et le tiers pourra être indemnisé.

Comme souvent, les compagnies d’assurance proposent plusieurs types de contrats plus ou moins couvrants :

  • de la formule de base à celle plus complète, généralement appelée « tous risques » ou « multirisques ». Cette formule comprend des garanties souscrites en option de la formule de base.

Une assurance plaisance de base, on trouve systématiquement trois garanties plus d’autres supplémentaires selon les assureurs :

La garantie de responsabilité civile

Elle prend en charge uniquement les dommages matériels ou corporels causés aux tiers. La plupart des contrats assimilent les membres de la famille (conjoint, ascendants, descendants) à des tiers, qui se trouvent ainsi assurés, mais uniquement pour les dommages corporels.

Il est nécessaire de veiller également à ce que les coéquipiers soient considérés comme des tiers entre eux. Cette garantie de responsabilité civile peut éventuellement être incluse dans le contrat multirisque habitation. Cependant avec certaines limites, quant à la longueur du bateau ou bien encore la puissance du moteur, etc.

Le contenu de la garantie est à vérifier auprès de l’assureur. Si le plaisancier est membre d’un club affilié à une fédération sportive, il est automatiquement assuré.

Cas particulier de la pratique du ski nautique :

  • le skieur n’est pas automatiquement garanti, une extension ski nautique doit être demandée à l’assureur

La garantie défense et recours

Cette garantie prend en charge le coût de la défense devant les tribunaux ainsi que les frais liés au recours pour la réparation des dommages corporels et/ou matériels que l’assuré ou les personnes se trouvant à bord du bateau ont subis à la suite d’un accident imputable à un tiers, survenu en cours de navigation du bateau ou pendant son séjour à flot.

Les frais de retirement ou de destruction de l’épave

Cette garantie est généralement accordée, soit avec l’assurance responsabilité civile, soit avec l’assurance corps. Elle couvre, jusqu’à un certain plafond, les frais mis à la charge du plaisancier pour l’enlèvement de l’épave, à la suite d’un naufrage ou d’un échouement, lorsque celle-ci constitue une gêne pour la navigation ;

La multirisque plaisance

Dans une formule plus couvrante, multirisque plaisance, d’autres garanties viennent s’ajouter :

Pertes et avaries, la garantie dommages au bateau :

Elle couvre les dommages et pertes causés accidentellement par un évènement climatique, une fortune de mer, un vice caché, ou survenus pendant le transport du bateau, lors des opérations de mises à l’eau… Le bateau lui-même est protégé s’il est détruit ou perdu. Attention, la garantie peut ne pas fonctionner si l’avarie est due à de la vétusté ou un mauvais entretien du bateau dont le propriétaire était au courant et qu’il n’a rien fait pour y remédier.

Effets personnels :

Comme indiqué plus haut, elle peut venir en complément de la garantie vol – vandalisme et rembourser l’assuré en cas de vol de ses effets personnels présents à bord.

Indemnités d’assistance au navire :

Sous certaines conditions, la garantie pertes et avaries comprend également le remboursement des frais de sauvetage du navire.

Déplacement terrestre du bateau :

Cette garantie concerne les déplacements du bateau sur un véhicule terrestre, comme : les éventuels dégâts survenus lors du transport sont couverts. Il faut toutefois veiller parallèlement à prévenir son assureur auto et vérifier que son permis de conduire est valable pour ce type de transport.

Individuelle « marine », « accidents » ou accidents corporels :

Cette option couvre le pilote et ses passagers en cas d’accident, qu’ils soient ou non responsables. Elle vient ainsi compléter la garantie responsabilité civile.

L’assistance aux personnes :

Rapatriement des personnes blessées ou décédées, mises à la disposition d’un skipper pour ramener le bateau, expédition de pièces détachées, etc.

La FFA propose un une brochure sur les points importants de l’assurance bateau.

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