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Questions/réponses pour l’habitation — révision BTS Assurance

J’ai préparé plusieurs questions possible en assurance habitation sur lesquelles il est possible que vous tombiez le jour de l’épreuve en gestion de sinistre ou en développement commercial.

Avant de lire ceci, il est important de bien connaître votre produit, car certaines garanties ne sont pas les mêmes suivant les compagnies.

Vous trouverez une explication après chaque question pour vous permettre de bien comprendre.

Quels sont les moyens de résiliation en MRH ?

À l’échéance, loi Hamon, loi châtel, changement de situation,

L’assureur peut aussi résilier le contrat suite un non-paiement de primes art L113-3 (règle des 10-30-10) ou à la suite d’une forte sinistralité.

L’assurance MRH, est-elle obligatoire ?

Elle n’est pas obligatoire pour tout le monde, seuls les propriétaires occupants ou non-occupants peuvent s’en passer si le logement n’est pas en copropriété. Sinon pour les locataires, copropriétaire occupant et non-occupant elle est obligatoire.

Quels sont les éléments qui font varier la prime ?

Nombre de pièces, cheminé ou insert fermé, ville et quartier de l’habitation, capital mobilier et capital objet de valeur, type de résidence (principale ou secondaire), le fait que le bien soit garantie en PNO ou propriétaire occupant.

Est-ce qu’un assureur peut résilier à la suite de plusieurs sinistres ?

Oui, il a tout à fait le droit, mais à certaines conditions d’après l’article L113-10 du CA. IL faut une clause au contrat qui devra prévoir cette éventualité. L’assureur peut décider de se libérer d’un risque, s’il estime que ce risque est trop lourd ou bien en raison de la sinistralité trop importante de l’assuré.

Comment s’appelle la convention de gestion de sinistre dégât des eaux ? À quoi sert-elle ? Que veut dire l’acronyme ?

Anciennement, elle se nommait la convention CIDRE (la Convention d’Indemnisation directe et de Renonciation à Recours en dégâts des Eaux) depuis le 1er juin 2018, elle a été remplacée par la convention IRSI (convention d’Indemnisation et de Recours des Sinistres Immeuble.) Comme la convention CIDRE, elle permet que les règlements soient plus rapides. Le but de chaque convention est d’accélérer le processus de règlement qui est souvent très long.

Pour les manoirs, les châteaux faut-il une assurance spécifique ? Pourquoi ?

C’est des biens de prestige et qu’ils ont souvent beaucoup de plus d’espace que les maisons traditionnelles souvent supérieures à 250 m². Certains châteaux sont inscrits au monument historique donc ils ont besoin d’une assurance spécifique. C’est la même chose pour les voitures de luxe.

Combien de types de profil existent-ils en assurance MRH ? Nommez-les.

Propriétaire, locataire, propriétaire non-occupant, usufruitier, colocataire, copropriétaire, nue-propriété, à titre gratuit quelle garantie comporte la base de chaque contrat MRH ?

Les garanties de bases sont : incendie, explosion, bris de glace, catastrophe naturelle, vol, responsabilité civile.

À quoi sert un contrat MRH ?

Elle permet de protéger les biens comprenant le bâtiment ainsi que les objets de valeur et le mobilier.

Quelles sont options que l’on peut rajouter à son contrat ?

  • Cave à vin
  • Mobilier d’extérieur
  • Piscine
  • Serre
  • Assurance scolaire
  • Éolienne
  • Panneau solaire
  • Valeur à neuf
  • Dommage électrique
  • Contenu congélateur
  • Canalisation extérieure
  • Objet connecté (téléphone, tablette)

Vous avez maintenant quelques carte pour répondre au différentes questions sur l’habitation.

Ce sont les principales questions sur l’habitation mais chaque cas peut amener d’autres questions.

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Fiches de révision pour le BTS Assurance - Aide BTS Assurance

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