L’assurance avion permet de vous assurer pour votre plaisir.
Dans votre vie professionnelle comme personnelle, il est important d’avoir une assurance au quotidien. Ceci est d’autant plus vrai pour les activités sportives, les voyages ou les loisirs ! Quand l’assurance habitation ou la responsabilité civile ne suffisent plus, une assurance loisir peut vous couvrir. Vous pouvez être couvert pendant vos activités : vous êtes ainsi assuré d’être protégé en toute circonstance. Dans cet article nous verrons l’assurance pour les avions de tourisme.
Comme l’avion de tourisme est un véhicule à moteur, il doit obligatoirement avoir une assurance pour être autorisé à voler.
Pour certains loisir pour être couverts il faut un contrat d’assurance responsabilité civile au minimum:
Pour rappel, l’avion de tourisme permet le pilotage par un particulier ou par un groupe d’individus.
Un accident peut survenir que cela soit un avion de tourisme ou tout autres aéronefs.
C’est pour cela que les :
Ce groupe de personne doit respecter les obligations en matière d’assurance.
Toute personne physique (pilote ou instructeur) ou morale (aéro-club) est responsable du fait d’un tiers pour le dommage qu’il cause. Il doit donc réparer ce même dommage.
En effet, le pilote commandant de bord est responsable des dommages qu’il peut causer aux tiers.
Il peut s’agir de dommages :
Cette garantie est obligatoire pour l’aviation légère et sportive depuis le 1er mai 2005. Elle permet de couvrir les dommages causés aux victimes en fonction du préjudice réel.
Cette assurance s’oriente vers les personnes possédant un ou plusieurs aéronefs à titre privé ou professionnelles pour l’épandage agricole, l’école de pilotage, les vols de tourisme ou pour affaires, le largage de parachutistes, la surveillance de lignes.
Quand on parle d’aéronef, on entend les Avions, hélicoptères, ULM (paramoteur, pendulaire, multiaxes, autogire, aérostat, hélicoptère ultra léger classe 6), planeurs, montgolfières…
L’assurance avion offre une sécurité aux pilotes et vous protège vis-à-vis des risques inhérents à la vie d’un club d’aviation, en plus de vous assurer la pérennisation de votre activité.
Il faut distinguer deux types de couvertures : l’assurance individuelle, et l’assurance dommages au tiers (la Responsabilité civile). Dans le premier cas, il s’agit de dédommager la victime assurée et ses proches en cas de blessures, d’invalidité et de décès. La seconde concerne les dommages corporels, matériels ou immatériels que l’assuré cause à autrui.
Elle est la seule obligatoire, et indemnise les tiers en cas d’accident. L’assuré peut-être une personne physique (élève, instructeur, pilote…) ou une personne morale (aéro-club…). La Responsabilité civile indemnise les victimes en fonction du préjudice réel subi. Les passagers (famille, baptêmes de l’air) sont couverts par cette dernière, tout comme les tiers non transportés, ainsi que les biens. Une Responsabilité civile admise à l’égard des passagers peut également être souscrite. Elle a pour objet la réparation du préjudice corporel subi par les personnes non responsables de l’accident, sous réserve que la victime (ou ses ayants droit) renonce à tout recours à l’encontre de l’assuré, de ses préposés et de ses assureurs. Dans cette hypothèse, la victime a droit à une indemnité fixée dans les conditions particulières du contrat.
La Responsabilité civile ne couvre pas l’auteur de l’accident lui-même. Il lui faut donc souscrire une assurance individuelle l’indemnisant en cas de blessures, d’invalidité, voire de décès. Il percevra une somme définie à l’avance dans le contrat sous le principe de l’indemnisation forfaitaire. En cas de décès, les bénéficiaires inscrits dans le contrat reçoivent la somme. Le paiement des indemnités prévues aux conditions particulières en cas d’accident garanti (incluant le décès) dont l’assuré serait victime ou de maladie directement consécutive (se manifestant dans un délai de moins de deux mois) lorsque ce dernier résulte de l’utilisation de l’aéronef conforme aux conditions générales et particulières du contrat.
Elle garantit le pilote et/ou le passager pour les dommages subis et constitue une assurance indépendante pour le passager.
Elle permet de débloquer les fonds pour faire rapidement face aux dépenses d’urgence.
D’autres types d’assurances couvrent les autres aéronefs : on parle alors de « contrats d’assurance corps ».
L’assurance indemnise le propriétaire en cas de disparition de l’aéronef, et de dommages matériels subis à la suite d’un accident.
Ces contrats incluent la responsabilité civile, les dommages casse (voir ci-dessous), l’individuel accident, le rapatriement en cas de problèmes mécaniques et/ou météo. Le contrat comprend, en règle générale, les frais de dépannage, mais également l’enlèvement de l’épave, et mise en lieu sûr de l’aéronef. L’assurance dommages à l’avion n’est pas obligatoire. Cette protection est basée sur la valeur de l’appareil. L’avion est assuré pour un montant forfaitaire convenu à l’avance. Vous choisissez généralement la valeur d’achat du bien. Il n’y a alors aucune dépréciation ni vétusté, l’assureur garantissant simplement le capital investi dans l’avion. Le coût de la garantie casse est un pourcentage de la somme assurée, généralement dégressif, oscillant la plupart du temps entre 4 % et 4,5 % pour une valeur de 50 000 euros, 3,5 % pour 100 000 euros et 2,5 % au-delà.
Ce type de contrat tient compte du temps d’utilisation réel de votre appareil, ce qui peut être avantageux pour une utilisation occasionnelle. La disparition, le vol, ainsi que les dommages matériels à votre aéronef en raison d’un accident et ce, jusqu’à concurrence de sa valeur assurée déduction faite de la franchise mentionnée aux conditions particulières, dans le cadre des conditions générales et particulières du contrat. Pour un sinistre garanti, les frais de dépannage, de sauvegarde, et ceux résultant du déplacement entre le lieu de réparation et l’aérodrome le plus proche du lieu de l’accident ou de l’aérodrome où il est basé sont couverts.
Ces garanties sont essentielles pour tout débutant, instructeur, confirmé, simple licencié et dirigeant d’association. En souscrivant ces contrats d’assurance, vous pourrez exercer votre activité sereinement.
Le prix de l’assurance d’un avion va dépendre du type de contrat souscrit, des garanties souhaitées, de l’expérience du pilote et de l’appareil. En principe, le coût oscille entre 2500 et 4000 euros.
N’oubliez pas que vous avez la possibilité de recevoir des questionnaires de révision en appuyant sur le bouton ci-dessous.
Pour être prévenu de la publication des nouveaux articles, vous pouvez enregistrer votre adresse e-mail ci-dessous.
Ce ebook de révision réuni les fiches de révision des matières du BTS Assurance. Complété par des quiz, une page calcul ainsi qu’un glossaire, il sera votre allié durant vos révisions.
Introduction Qu’est-ce que la responsabilité Communication d’incendie ? La responsabilité Communication d’incendie désigne l’obligation pour l’assuré de communiquer rapidement à
L’assurance contre la protection juridique (également connue sous le nom d’assurance contre les dépenses légales ou garantie protection juridique) est
L’indice de risques industriels est un outil crucial pour les entreprises industrielles et les assureurs dans la gestion des risques
Aide BTS Assurance est la référence pour réviser son BTS Assurance. Créé en 2019 par Kevin Grillot un ancien étudiant en BTS Assurance à Besançon dans le doubs (25).
Copyright 2023 – Aide BTS Assurance – Développement Kevin Grillot
